Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BENHACHIM Hamidou

Numéro de dépôt :
1702676
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
26/06/2010
Marque en couleurs, figurative de BENHACHIM Hamidou

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juin 1990 par BENHACHIM Hamidou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BENHACHIM Hamidou, domicilié(e) 31 rue des limites, 76100 ROUEN (dossier no 2169773) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BENHACHIM Hamidou domicilié(e) (dossier no 2169773) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702676.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 juin 2010.

BENHACHIM Hamidou a également déposé les autres marques suivantes : ASSIL , CONTROLE ARRISALA , QUALITE HALLAL , controle Arissala , QUALITE HALLAL CONTROLEE , (Marque figurative) , CONTROLE QUALITE HALLAL


BENHACHIM Hamidou - 31 rue des limites, 76100 ROUEN (dossier no 2169773) - France


BENHACHIM Hamidou - (dossier no 2169773) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2169773 - Publication au BOPI 2000-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Poulets

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.